Plan local d'urbanisme (PLU)
Documents relatifs au PLU approuvé le 18 novembre 2013
Diagnostic fonctionnel et morphologique
Analyse paysagère et environnementale
Justifications des choix retenus
Plan de Zonage ensemble de la commune
Plan de zonage PLU centre bourg et le Gay
Plan de zonage et prise en compte des risques
Plan de zonage et mixité sociale
Cahier des prescriptions spéciales
Périmètre concerné par le droit de préemption de la commune
Périmètre soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France
Annexes
Servitudes d’utilité publique : plan - liste
Porter à connaissance de l'Etat
PPRI Isère Aval : carte - règlement
Arrêté et périmètre d’exploitation de la carrière
Classement des infrastructures bruyantes
Règlement de boisement : carte - règlement
Plan de Zonage d'Enseigne ( Règlement local de Publicité)
Plan de Zonage de publicité V3
Annexes sanitaires – plan des réseaux
Modification Simplifiée N°1 approuvée le 4 juin 2014
Modification N°1 approuvée le 21 décembre 2017
Délibération PLU mise à dispo et enquête publique
Diaporama présenté lors de la réunion publique du 19 mai 2017
Tableau de synthèse des réponses au rapport du commissaire enquêteur
Observation des Personnes Publiques Associées ou Consultées
Complément du Rapport de Présentation
Plan de zonage ensemble de la commune
Plan de zonage centre bourg et le Gay